L’erreur d’implantation dommageable d’une construction n’était pas due à un événement fortuit, supposant l’intervention du hasard, et soudain, donc inattendu et instantané,?mais à une faute de négligence de M.?Y, entrepreneur, qui n’avait pas effectué les vérifications élémentaires de nature à permettre d’éviter cette erreur, en sorte que la garantie «?A?» relative aux dommages matériels à l’ouvrage et aux biens sur chantiers avant réception contenue à l’assurance de choses souscrite par l’entrepreneur dite «?Risques professionnels?– Artisans du bâtiment?», qui prévoyait le remboursement du coût des réparations affectant les travaux réalisés par l’assuré en cas de dommages matériels à l’ouvrage dès lors que ces dommages surviennent de façon «?fortuite et soudaine?», n’a pas vocation à recevoir application.
