Note : Comme cela arrive régulièrement, la troisième chambre civile a validé l’arrêt d’appel qui avait jugé que le constructeur ayant effectué des premiers travaux de reprise était responsable de l’inefficacité de ceux effectués ensuite par une autre entreprise.
En l’espèce, la cour d’appel avait relevé que les désordres provenaient du caractère inadapté et défectueux de la longrine réalisée par la société A pour remédier à des fissures, cette poutre étant fondée dans des terrains non stables et dépourvue d’armature permettant la liaison avec les micropieux ; et que la société B, venue traiter la reprise insuffisante, avait pu croire que les travaux de A avaient été effectués dans les règles de l’art avec une armature répartie dans tout l’ouvrage. La cour en avait déduit, à juste titre, que la faute de A, rendant inefficaces les travaux de B, était principalement à l’origine du préjudice